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dimanche 20 novembre 2005

L'appel de fonds et les taxes

Bonsoir,

Je vous fais part d’informations utiles comme si vous alliez vous aussi construire une maison. Après tout, il vaut mieux être informé avant de commencer :

  1. Il y a 15 jours, le constructeur a fait procéder à un appel de fonds de 15% du montant total de la maison. Soit plus de 18000€ dans notre cas, cela comprend donc 15% à l’ouverture de chantier (document signé avec le conducteur de travaux le 11/10/05) et comprenant aussi les sommes déjà versées comme l’acompte. Cette somme est versée par notre banque au constructeur après paraphes. Si vous avez des avenants comme nous la banque se fondera sur le pourcentage par rapport aux documents en leur possession, le reste c’est de votre poche donc gare aux avenants après le prêt.
  1. Les taxes … les taxes sont un sujet douloureux puisque l’on vient de recevoir du Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement, un avis d’imposition d'après le permis de construire (je pensais que c'était gratuit !) comprenant (accrochez vous ça déménage !) :

Taxe local d’équipement (au profit de la commune) (=1695€);
Taxe départementale pour le financement des conseils d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement (=169€);
Taxe départementale des espaces naturels sensibles (=565€);
Taxe complémentaire à la taxe locale d’équipement (sic !) (au profit de la région Ile de France) (=0€);
Taxe spéciale d’équipement pour le département de la Savoie (mais oui !) (=0€).

Bref, que du bon pour un montant total de 2429€ divisés en 2 fois à régler pour le premier dans les 18 mois et le second dans les 18 mois qui suivent les premiers. Ce calcul est basé sur le SHON (Surface Hors Œuvre Nette) de 141m2 dans notre cas.

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